Mentions légales
Les informations sur l’éditeur et l’hébergeur du site rhonealpesfacade.fr, conformément à l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique.
Dernière mise à jour : 15 octobre 2026
Éditeur du site
- Raison sociale
- SAS Rhône Alpes Façades
- Nom commercial
- Rhône Alpes Façade
- Forme
- Société par actions simplifiée (SAS)
- SIREN
- 823 241 203
- Immatriculation
- Immatriculée au RCS sous le numéro 823 241 203
- TVA intracommunautaire
- FR25 823 241 203
- Code NAF
- 4399C (travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment)
- Siège social
- 11 impasse des Nénuphars, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin
Directeur de la publication
Musa Avsar, président.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).
Les photographies sont servies par Cloudinary Ltd. Ces deux prestataires peuvent traiter des données techniques de connexion hors de l’Union européenne : voir la politique de confidentialité.
Assurance professionnelle
Les travaux réalisés par Rhône Alpes Façade sont couverts par une assurance de responsabilité civile décennale : elle couvre les dommages survenant après réception des travaux, pendant 10 ans.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies de chantiers, illustrations, schémas, logo) est la propriété de SAS Rhône Alpes Façades ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les illustrations des finitions d’enduit sont indicatives : l’aspect et la teinte se choisissent sur des échantillons réels.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données transmises par les formulaires et la gestion des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité et la page cookies.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Conception du site
Site conçu et développé par Scope Design.